Nous voici en mars : le baromètre fait le yo-yo, votre moral aussi au gré des annonces gouvernementales, et l’on fêtera bientôt l’anniversaire du premier confinement – vous souvenez-vous des applaudissements à 20h, des paquets de pâtes consciencieusement javellisés ? Comme les saisons et les années, l’actualité file et trace sa route – il faut bien suivre. Sanitaire elle demeure, et ici encore pas pour le meilleur : une fuite massive de données de santé, en la forme d’un mystérieux fichier visant plus de 500 000 français, c’était une manière choc de démarrer la semaine. Réaction rapide du côté des autorités, avec l’ouverture d’une enquête qui a permis de circonscrire la source des données, et l’occasion pour la CNIL de renfoncer le clou sur les obligations applicables au titre du RGPD. Le toujours excellent NextINpact nous en dit un peu plus sur le contenu de ce paquet empoisonné, mais reste la question, toujours difficile face à une violation de données : comment savoir si je suis concerné(e) ? C’est pourtant le point de départ pour faire valoir ses droits (coucou l’action de groupe ?), et c’est bien là que le bât blesse.
Dans l’ensemble l’actualité bourgeonne : le sujet de la rémunération des éditeurs de presse par les grandes plateformes ressort le nez de son terrier, d’abord côté australien avec un deal pour Facebook dans la foulée de l’adoption d’une loi ad hoc, et côté européen où Microsoft s’aligne avec les éditeurs pour trouver une solution concertée. En France, l’Autorité de la concurrence considère que Google aurait manqué à ses obligations conservatoires de négociation, imposées en avril dernier – en sortira-t-on un jour ? Pour les amoureux de fiscalité et de géopolitique, un tweet de Bruno Le Maire ravive l’espoir d’un accord international sur la taxation des entreprises numériques. Côté data, l’autorité irlandaise s’apprête à sortir la férule à l’issue de sept procédures contre des acteurs majeurs du numérique, tandis qu’en France une loi “4D” (c’est une de plus que les biscuits apéritifs) va simplifier les règles de mise en demeure et sanction de la CNIL. Sur le front de la “digitalisation”, la Chancellerie et le CNB s’engagent à renforcer les dispositifs d’échanges électroniques entre avocats et juridictions, et c’est le 21ème siècle qui s’ouvre à nous !
Finissons sur quelques gros chiffres, pour ceux qui aiment les amendes et les ordres de grandeur : 733 millions, c’est le montant que vont devoir payer plusieurs plateformes de livraison de repas en Italie pour des pratiques contraires au droit du travail ; 650 millions, c’est autant de dollars que Facebook va débourser pour éteindre une action de groupe en matière de vie privée (en Illinois – pas en Europe) ; enfin 10 millions, c’est le nombre de vues atteint par la vidéo “gestes barrières” de McFly et Carlito en réponse au “défi” d’Emmanuel Macron – cliquez ici pour ajouter la vôtre si le coeur vous en dit. Les Youtubeurs y ont gagné le droit de tourner bientôt une vidéo gros lol à l’Elysée ; on sait que vous aimez ça, alors on vous tient au courant.
Faites la Maj, et à la semaine prochaine !
